Conditions Générales de Vente

Julien Cazenave — Académie ETC

Activité de formation déclarée sous le numéro : 75400181240

Auprès du Préfet de Nouvelle-Aquitaine (cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État)

SIRET : 501 091 706 00033

Adresse : 173 rue des écoles, 40230 Saubrigues

Email : ecole.energetique@gmail.com

Téléphone : +33 6 22 65 05 76

L'Académie ETC propose :

- Formation professionnelle de 3 ans en Énergétique Traditionnelle Chinoise (formation présentielle, non certifiante : ni diplôme d'État ni certification RNCP / RS), contractualisée année par année

- Ebooks (guides pratiques numériques au format PDF)

- Mini-formations en ligne (vidéo + PDF)

- Contenus gratuits (lead magnet)

Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont décrites sur les pages de vente correspondantes. Pour la formation de 3 ans, le programme détaillé de chaque année (objectifs, durée, dates, lieu, méthodes, évaluation, accessibilité) est disponible sur la page Qualité et remis avant toute inscription.

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. L'Académie ETC est exonérée de TVA au titre de l'article 261-4-4° du CGI (formation professionnelle continue).

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais les commandes en cours sont facturées au prix en vigueur au moment de la commande.

Les commandes sont passées via le site academie-etc.fr. Le paiement est effectué en ligne via Stripe (carte bancaire, et selon le produit : Klarna, Bancontact, EPS). La commande est définitive après confirmation du paiement par Stripe.

Formation présentielle de 3 ans (chaque année est une action de formation distincte) : l'inscription ne donne lieu à aucun paiement en ligne immédiat. Elle se fait par le bulletin d'inscription en ligne, suivi de la signature électronique d'un contrat de formation professionnelle (articles L.6353-3 et suivants du Code du travail) ou, en cas de prise en charge par un employeur ou un financeur, d'une convention de formation.

Prix : 1 350€ pour l'année 1, 1 300€ pour l'année 2 et pour l'année 3, réglés en 5 versements égaux (270€ ou 260€). Conformément à l'article L.6353-6 du Code du travail, aucune somme n'est exigée avant l'expiration du délai de rétractation ; le premier versement (au plus 30 % du prix) est réglé en ligne via Stripe à réception du lien envoyé par e-mail à l'expiration de ce délai ; les quatre suivants sont réglés au fur et à mesure de la formation, lors des week-ends 2 à 5, par chèque ou par virement. Une facture est remise pour chaque versement.

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, vous bénéficiez d'un délai de 14 jours à compter de la date de votre commande pour exercer votre droit de rétractation, sans motif.

Formation de 3 ans : à compter de la signature du contrat de formation, vous disposez d'un délai de 14 jours pour vous rétracter (10 jours au titre de l'article L.6353-5 du Code du travail, portés à 14 jours, le contrat étant conclu à distance), par simple e-mail ou lettre recommandée. Aucune somme ne peut être retenue en cas de rétractation.

Exception : pour les contenus numériques (ebooks, mini-formations), le droit de rétractation s'éteint dès lors que vous avez expressément consenti à la livraison immédiate du contenu numérique.

Pour exercer ce droit, contactez-nous à ecole.energetique@gmail.com.

Annulation par le stagiaire plus de 15 jours avant le premier week-end (hors délai de rétractation) : sans frais. Dans les 15 jours précédant le premier week-end : le montant correspondant au premier week-end reste acquis.

En cas d'abandon en cours d'année pour un motif autre que la force majeure dûment reconnue, seules sont dues les sommes correspondant aux week-ends effectivement suivis et au week-end en cours (prorata temporis). En cas de force majeure, seules les prestations effectivement dispensées sont dues. Un report de place sur la session suivante peut être demandé.

Si l'Académie doit annuler ou reporter un week-end, une date de remplacement est proposée ; à défaut d'accord, les sommes versées pour la prestation non réalisée sont remboursées.

Le stagiaire s'engage à suivre la formation avec assiduité, à signer la feuille d'émargement à chaque demi-journée et à respecter le règlement intérieur.

Toute personne en situation de handicap est invitée à contacter le référent handicap (Julien Cazenave — 06 22 65 05 76) avant son inscription afin d'étudier les adaptations nécessaires.

Toute réclamation peut être adressée par e-mail à ecole.energetique@gmail.com ou par courrier. Nous accusons réception sous 5 jours ouvrés et apportons une réponse sous 15 jours ouvrés. Voir la page Qualité, résultats et accessibilité.

Les ebooks et mini-formations sont livrés par email dans les 10 minutes suivant la confirmation du paiement par Stripe. Si vous ne recevez pas l'email, vérifiez vos spams et contactez-nous.

L'accès aux contenus est personnel et non cessible.

Pour les ebooks et mini-formations, vous bénéficiez d'une garantie satisfait ou remboursé de 30 jours. Si vous n'êtes pas satisfait, contactez-nous dans ce délai pour un remboursement intégral, sans justification.

L'ensemble des contenus proposés (textes, vidéos, PDF, supports pédagogiques) sont la propriété intellectuelle de Julien Cazenave / Académie ETC. Toute reproduction, diffusion ou exploitation commerciale sans autorisation est interdite.

Les données collectées lors d'une commande (nom, email, adresse) sont traitées conformément au RGPD et uniquement pour la gestion de la commande et la relation client. Voir les Mentions légales pour plus de détails.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents du ressort de Bayonne seront compétents. Le droit français est applicable.